Conditions générales de vente

Nous concevons et développons des logiciels sur mesure pour les entreprises : CRM, ERP légers, plateformes de formation, outils internes et automatisation des processus, y compris des fonctions d’IA.

Nous vendons aussi un Diagnostic Process & IA à prix fixe : un appel d’une heure suivi d’un plan d’action écrit remis sous quelques jours ouvrés.

Le périmètre, les livrables, le calendrier et le prix de chaque projet figurent dans un devis ou un contrat écrit accepté par le client. Ce document prévaut sur les présentes conditions en cas de différence.

Les prix sont affichés avant le paiement, en dollars américains ou en euros. Les paiements sont traités de façon sécurisée par notre prestataire de paiement (Stripe) ou par virement sur facture.

Les projets sont en général facturés avec un acompte avant le démarrage, puis le solde à la livraison ou par étapes, comme indiqué dans le devis. Les formules de maintenance ou d’hébergement sont facturées d’avance pour chaque période.

Les formules de maintenance, d’hébergement ou d’accès se renouvellent automatiquement à la fin de chaque période, au prix affiché lors de la souscription, jusqu’à leur résiliation.

Vous pouvez résilier à tout moment par e-mail ; la résiliation prend effet à la fin de la période en cours déjà payée. Toute évolution de prix vous est annoncée à l’avance.

Vous fournissez les informations, accès et retours nécessaires à la réalisation, et vous garantissez disposer des droits sur les contenus et données que vous nous transmettez.

Une fois le projet entièrement payé, vous êtes propriétaire du code et des livrables créés spécifiquement pour vous. Nous conservons le droit de réutiliser notre savoir-faire général, nos bibliothèques et nos composants non spécifiques à votre activité.

Les logiciels et services tiers restent soumis à leurs propres licences.

Nous réalisons nos prestations avec soin et corrigeons gratuitement tout défaut de nos livrables signalé dans les 30 jours suivant la livraison.

Dans la limite permise par la loi, notre responsabilité totale pour un projet est limitée au montant payé pour ce projet. Nous ne répondons pas des préjudices indirects, comme une perte de chiffre d’affaires ou de données.

Les remboursements et annulations sont régis par notre politique de remboursement et d’annulation.

Ces conditions sont régies par le droit de l’État du Wyoming (États-Unis), sans préjudice des règles impératives de protection des consommateurs de votre pays de résidence. Nous cherchons toujours d’abord une solution amiable.

VLED LLC — 30 N Gould St Ste N, Sheridan, WY 82801, USA — quentin@vled.fr